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Numéro de TVA
Je n’ai pas de Numéro de TVA intracommunautaire, puis-je acheter sur B2brands ?
Si votre entreprise réside en France, seul le n° de SIRET est requis, votre facture sera établie en TTC.
Pour les clients de l’Union Européenne (non Français) afin d'être éxonéré de TVA française, vous devez être titulaire d’un Numéro de TVA intracommunautaire. Dans le cas contraire la TVA Française sera débitée lors de l’achat. Il faut que le Numéro de TVA soit enregistré au VIES (Vat Information Exchange System): découvrez davantage.
Les clients Hors UE ne doivent pas nécessairement avoir un Numéro de TVA.Dans ce dernier cas, si le client gère le retrait de la marchandise par le biais de son transporteur, il doit nous fournir les bordereaux de douane sous 90 jours à compter de la réception de la marchandise.